Délibérations & rapports d’activités

10 Septembre 4. Instauration d’une rémunération au profit du Président de la SPL Trans Fensch

3. Approbation du choix de confier la Direction générale de la SPL Trans Fensch au Président du Conseil d’administration

2. Modification de la composition des élus de la SPL Trans Fensch

1. Désignation du secrétaire de séance

20 Juin 12. Modifications de délégations

11. Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

10. Subventions pour mise en accessibilité et abris voyageurs

9.2. Conditions générales de vente sur le réseau Citéline – Annexe 2

9.1. Conditions générales de vente sur le réseau Citéline – Annexe 1

9. Conditions générales de vente sur le réseau Citéline

8. Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne avec le centre de gestion de la meurthe-et-moselle

7. Mise aux normes de l’accessibilité des services de communication au public en ligne pour les personnes handicapées et désignation d’un référent accessibilité

6.2. Rapport d’activité 2017

6. Rapport d’activité 2017 du SMiTU

5.1. Aménagement du réseau 2018 – Annexe

5. Aménagement du réseau 2018 – phases 2 et 3

4. Autorisation de dépôt d’une demande de subvention AMITER auprès du Conseil Départemental de la Moselle

3. Réélection de la commission finances-personnel

2. Approbation du procès verbal du comité syndical du 11 avril 2018

1. Désignation du secretaire de séance

11 Avril 18. Autorisation d’utilisation d’un arrêt par la société Flixbus

17. Décisions prise en vertu de la délégation permanente du président

16. Optimisation du réseau Citéline sur l’année 2018

15. Subventions pour abris voyageurs et mise en accessibilité

14. Versement d’une aide individuelle au transport

13-1. Budget primitif 2018

13. Adoption du budget primitif 2018

12. Modification du tableau des effectifs

11. Clôture d’AP/CP

10. AP/CP concernant l’ITCRG

9. Participations des collectivités pour l’exercice 2018

8. Avenant n°8 au contrat d’exploitation entre le SMiTU et la SPL TransFensch

7. Tarifs sociaux et paiement de la compensation tarifaire au réel

6. Modification et adoption de la gamme tarifaire 2018-2019

5. Affectation du résultat de l’exercice 2017

4-1. Compte administratif 2017

Adoption du compte administratif 2017

3-1. Compte de gestion 2017

3. Adoption du compte de gestion 2017

2-1. Procès verbal du Comité syndical du 12 mars 2018

2. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 12 mars 2018

1. Désignation du secrétaire de séance

12 Mars 8. Marchés conclus au cours de l’année 2017

7. Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

5. Demande de l’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et à l’enquête parcellaire

4. Subvention pour mise en accessibilité d’arrêts de bus

3. Rapport d’orientation budgétaire 2018

2. Approbation du procés-verbal du Comité syndical du 20 décembre 2017

1. Désignation d’un secrétaire de séance

20 Décembre 11. Information – Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

10. Subventions pour achat d’abris voyageurs

9. Plan d’action 2018 dans le cadre du Document Unique

8. Validation du Document Unique du SMiTU

7. Financement de l’action 23 du PDU

6. Anticipation de crédits pour l’exercice 2018

5. Décision modificative n°2

4. Apport en compte courant du SMiTU à la SPL TransFensch

3. Approbation des études d’avant-projet du Citézen

2.3. Provès verbal du comité syndical du 22 novembre 2017

2.2. Provès verbal du comité syndical du 25 octobre 2017

2.1. Provès verbal du comité syndical du 20 octobre 2017

2. Approbations des procès verbaux des comités syndicaux

1. Désignation du secrétaire de séance

22 Novembre II.2 Informations N°2017/87 Délégations des Vice-Présidents

I.2 Déliberation N°2017/86 Vente des actions de la SEM Trans Fensch détenues par le SMITU

I.1 – Délibérations N°2017/85 Désignation d’un secrétaire de séance

25 Octobre 16. Information : composition de la CAO

15. Elections des membres de la commission de délégation de service public

14. Désignations des élus au sein des associations et des organismes extérieurs

13. désignation du représentant au GART

12. désignations des référents CNAS

11. Désignation des élus à la SEM Trans Fensch

10. Désignation des élus à la SPL Trans Fensch

9. Composition de la CCSPL

8. Commissions techniques du SMiTU

7. Composition du Bureau

6. Délégation d’attributions au Président

5. Détermination des indemnités de fonction

4. Elections des Vice-Présidents

3. Détermination du nombre de Vice-Présidents

2. Election du Président

1. Désignation du secrétaire de séance

20 Octobre 20. Information

19. Passage en une seule structure SPL

18. Subvention pour achats d’abris voyageurs

17. Rachat des actions détenues par TransDev

16.2. Avenant n°7 SMiTU/SPL

16.1. Avenant n°7 au contrat d’exploitation SMiTU/SPL

15.2. Rapport d’activité 2016 TF

15.1. Rapport d’actitivé 2016 Trans Fensch

14. Approbation du programme pluriannuel d’acces à l’emploi titulaire

13. Modification du règlement intérieur : décompte des congés annuels

12. Modification du règlement intérieur : journée de solidarité

11.2. Charte informatique

11.1. Avenant n°2 au règlement intérieur : charte informatique

10. Modification du tableau des effectifs

9. Décision modificative n°1

8.3. Annexes

8.2. Bilan de la concertation

8.1. Bilan de la concertation préalable

7. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF

6. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF

5. Installation de ces élus dans les commissions

4. Installation de deux élus au Bureau

3. Installation des délégués de Bertrange, Guénange et Stuckange

2.2. Procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017

2.1. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017

1bis. Ajout d’un point supplémentaire

1. Désignation du secrétaire de séance

21 Juin II.3. Demande de révision de la participation financière de Gandrange

II.2. Décisions prises sur délégation permanente du Président

II.1. Composition de la CAO

I.19. Modification du montant de Pass Scool Département

I.18. Retrait de la CCAM et adhésion de trois communes

I.17. Implantation d’un module sanitaire au P+R de Yutz

I.16. Modification de l’organigramme du SMiTU

I.15.1. Rapport d’activité 2016

I.15. Rapport annuel d’activité

I.14. Avenant n°2 à la convention avec le Sydelon

I.13. Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs

I.12. Subvention pour achat d’abribus

I.11. Conditions générales d’utilisation du réseau Citeline

I.10. Remboursement des abonnements mensuels Citelux

I.9. Demande d’autorisation de desserte d’arrêts Citéline

I.8. Aménagement de la ligne 28 Thionville-Uckange

I.7. Rétrocession de la compétence “Parking de covoiturage, frontaliers et parking relais”

I.6. Retrait de la délibération n°2017/25 – Réalisation de parking

I.5. Adoption du budget supplémentaire 2017

I.3. Dissolution EPIC

I.2.1. PV du Comité syndical du 4 avril 2017

I.2. Approbation du PV du Comité syndical du 4 avril 2017

I.1Bis. Ajout d’un point supplémentaire

I.1. Désignation d’un secrétaire de séance

04 Avril 25. Réalisation de parkings à Metzange et Uckange

24.1 Présentation de la rentrée 2017-2018

24. Optimisation du réseau

23. Mise à disposition de locaux

22. Barème des amendes Citéline

21.1 Grille tarifaire

21. Grille tarifaire Citéline

18. Avenant 3 à la Convention Simplicim

17. Demande de subvention au FNP

16. Présentation des objectifs du document unique

15. Modification du tableau des effectifs

14. Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation de carrière des agents de catégorie C

12. Suppression de la régie Citelux

11. Affectation du résultat 2016

10.1 Compte administratif 2016

10. Adoption du compte administratif 2016

9.2 Page originale du compte de gestion 2016

9.1 Compte de gestion exercice 2016

9. Compte de gestion 2016

8. Modalités de la concertation préalable du projet d’ITCRG

7. Attribution du marché de communication pour le projet d’ITCRG

6. Décisions prises sur délégation permanente du Président

5. Marchés conclus en 2016

4.1 PV du Comité syndical du 14 décembre 2016

4. Approbation du PV du Comité syndical du 14 décembre 2016

3. Remplacement du délégué de la CAVF dans les commissions

2. Installation d’un délégué de la CAVF

1ter. Modification d’un point

1.bis Ajout d’un point supplémentaire

1. Désignation du secrétaire de séance