Délibérations & rapports d’activités

21 Juin II.3. Demande de révision de la participation financière de Gandrange

II.2. Décisions prises sur délégation permanente du Président

II.1. Composition de la CAO

I.19. Modification du montant de Pass Scool Département

I.18. Retrait de la CCAM et adhésion de trois communes

I.17. Implantation d’un module sanitaire au P+R de Yutz

I.16. Modification de l’organigramme du SMiTU

I.15.1. Rapport d’activité 2016

I.15. Rapport annuel d’activité

I.14. Avenant n°2 à la convention avec le Sydelon

I.13. Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs

I.12. Subvention pour achat d’abribus

I.11. Conditions générales d’utilisation du réseau Citeline

I.10. Remboursement des abonnements mensuels Citelux

I.9. Demande d’autorisation de desserte d’arrêts Citéline

I.8. Aménagement de la ligne 28 Thionville-Uckange

I.7. Rétrocession de la compétence “Parking de covoiturage, frontaliers et parking relais”

I.6. Retrait de la délibération n°2017/25 – Réalisation de parking

I.5. Adoption du budget supplémentaire 2017

I.3. Dissolution EPIC

I.2.1. PV du Comité syndical du 4 avril 2017

I.2. Approbation du PV du Comité syndical du 4 avril 2017

I.1Bis. Ajout d’un point supplémentaire

I.1. Désignation d’un secrétaire de séance

04 Avril 25. Réalisation de parkings à Metzange et Uckange

24.1 Présentation de la rentrée 2017-2018

24. Optimisation du réseau

23. Mise à disposition de locaux

22. Barème des amendes Citéline

21.1 Grille tarifaire

21. Grille tarifaire Citéline

18. Avenant 3 à la Convention Simplicim

17. Demande de subvention au FNP

16. Présentation des objectifs du document unique

15. Modification du tableau des effectifs

14. Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation de carrière des agents de catégorie C

12. Suppression de la régie Citelux

11. Affectation du résultat 2016

10.1 Compte administratif 2016

10. Adoption du compte administratif 2016

9.2 Page originale du compte de gestion 2016

9.1 Compte de gestion exercice 2016

9. Compte de gestion 2016

8. Modalités de la concertation préalable du projet d’ITCRG

7. Attribution du marché de communication pour le projet d’ITCRG

6. Décisions prises sur délégation permanente du Président

5. Marchés conclus en 2016

4.1 PV du Comité syndical du 14 décembre 2016

4. Approbation du PV du Comité syndical du 14 décembre 2016

3. Remplacement du délégué de la CAVF dans les commissions

2. Installation d’un délégué de la CAVF

1ter. Modification d’un point

1.bis Ajout d’un point supplémentaire

1. Désignation du secrétaire de séance