Délibérations & rapports d’activités

22 Mars 12-Décisions prise en vertu de la délégation permanente du Président

11-Résiliation convention Kinépolis

10-Informations sur les marchés

9-Acquisition foncière Arcelor-Mittal

8-Anticipation crédit 2021

7-ROB 2021

6-Modification de la grille tarifaire

5-Avenant COSP n°14

4-Avenant COSP n°13

3-Approbation PV du CS 9 12 20

2-Approbation du PV du CS 23 11 20

1-Désignation du secrétaire de séance

17 Février 7-1 Convention d’apport en compte courant d’associé

6-1 Convention DSP

5-1-Délibération_N°2021_I-5

4-1-Délibération_N°2021_I-4

3-1-Délibération_N°2021_I-3

2-1-Délibération_N°2021_I-2

1-1-Délibération_N°2021_I-1

09 Décembre 8-1 Décisions

7-1 Annulation de la délibération

6-1 Subvention

5-2 DM n°1 SMiTU 2020

5-1 Décision modificative 1

4-1 Avenant 1

3-1 Création de nouveaux titres

2-1 Mise en oeuvre

1-1 Désignation du secrétaire de séance

23 Novembre 18-1 Etude d’une voie vers Luxembourg

17-1 Liste des marchés conclus en 2019

16-1 Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

15-1 Demande de subvention de 2 abris voyageurs et mise en accessibilité

14-1 Demande de subvention de 2 abris voyageurs Commune d’Entrange

13-1 Programme du futur centre de maintenance et de remisage

12-2 Convention financement travaux modif installation RFN Thionville

12-1 Convention de financement avec la SNCF

11-1 Convention parking de Metzange avec la CAPFT et la SPL TransFensch

10-2 REGLEMENT INTERIEUR Comité des partenaires

10-1 Création d un Comité des partenaires

9-1 Geste commercial pour les usagers Citeline

8-1 Plan de financement actualisé du projet Citézen

7-1 AP/CP Projet Citézen

6-2 Budget Supplémentaire 2020 SMiTU visé contrôle légalité

6-1 Adoption du budget supplémentaire 2020 du SMiTU visé contrôle légalité

5-1 Participations de collectivités 2020

4-1 Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 9 Septembre 2020

3-2 Annexe PV du CS du 18 06 20

3-1-Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 18 Juin 2020

2-2 Rajout d’un point sur table

2-1 Installation de deux nouveaux délégués

1-1 Désignation du Secrétaire de séance

09 Septembre 21-1 APPROBATION CONFIER DIRECTION DE LA SPL TF A UN DG

20-1 JURY DE CONCOURS MOE-NOUVEAU DEPOT

19-1 COMPOSITION COMMISSIONS CONSULT PROJET TCSP

18-1 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES INSTANCES DU SMITU

17-1 DESIGNATION ELU ET AGENT AU CNAS

16-1 DESIGNATION DES ELUS ORGANISMES EXTERIEURS

15-1 DESIGNATION DU REPRESENTANT DU SMITU AU GART

14-1 COMPOSITION ET ELECTION MEMBRES CCSPL ADOPTION RI CCSPL

13-1 DETERMINATION ELECTION MEMBRES COMMISSIONS TECHNIQUES

12-1 DESIGNATION ELUS AU SEIN DE LA SPL TF

11-1 ELECTION CAO

10-1 ELECTION CDSP

9-1 DELEGATION D ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT

8-1 DELEGATION D ATTRIBUTIONS AU BUREAU

7-1 DETERMINATION INDEMNITES DE FONCTION PSDT ET VP

6-1 ELECTION ASSESSEURS BS

5-1 ELECTION VP BS

4-1 DETERMINATION DU NOMBRE VP ET ASSESSEURS AU BS

3-1 ELECTION DU PRESIDENT

2-1 DESIGNATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE

1-1 INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL

18 Juin 12-1 Deliberations adoptees par le Bureau Syndical

11-1 Decisions prises en vertu de la delegation permanente du President.

10-1 Subvention pour l’achat d’abri voyageurs

9-1 Acquisition fonciere concernant le futur depot du SMiTU

8-1 Validation du plan de financement projet Citezen

7-2 CONTRAT DE FINANCEMENT BEI – CITEZEN – SMITU

7-1 Conclusion du contrat de financement pour le projet Citezen entre la BEI et le SMiTU

6-1 Approbation du projet Citezen et de son nouveau planning

5-1 Affectation du resultat de l’exercice 2019

4-2 CA 2019 SMiTU visé par le contôle de légalité

4-1 Adoption du compte administratif 2019

3-2 Compte de Gestion 2019 SMiTU

3-1 Adoption du compte de gestion 2019

2-2-(Annexe) PV du CS du 18 12 19

2-1 Approbation du Proces verbal du Comité Syndical du Lundi 8 Decembre 2019

1-1 Designation du secretaire de seance

27 Février 8-1 Subvention pour achat d’abris voyageurs et mise en accessibilité

7-1-Modification de la grille tarifaire du réseau Citéline 01-03-2020

6-1 Avenant 12 COSP SMiTU – SPL Trans Fensch

5-1 Modification du tableau des effectifs

4-1 Validation du nouveau réseau

3-1 Désignation d’un secrétaire de séance

15 Janvier 2-2 Annexe AVENANT AU CONTRAT DE VILLE DE LA CAPFT

2-1 AVENANT AU CONTRAT DE VILLE DE LA CAPFT

1-1 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

18 Décembre 25. INFORMATION PROCEDURE DE CESSION D’UN ABRI SEMI HABITABLE NON UTILISE

24. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION PERMANENTE DU PRESIDENT

23. ENTREPRISES RETENUES PAR LA CAO POUR LES LOTS 1 ET 2 DU MARCHE DOA DE FRANCHISSEMENT DE LA MOSELLE

22. MODIFICATION DELIBERATION 2019-44 CESSION A TITRE ONEREUX D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER DU DOMAINE PRIVE SMITU

21.2 Annexe Grille tarifaire 2019-2020

21.1 MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE CITELINE

20. MODIFICATION DES CGV CITELINE

19. RAPPORT D’ACTIVITE TF 2018

18. Convention avec INRAP pour diagnostic archéologique

17. Acquisitions foncière SNCF_et occupations temporaires domaine public

16. LANCEMENT D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE NOUVEAU DEPOT

15. LANCEMENT D’UN MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURE LIGNES SYSTEMES ET P+R

14. Convention financement 3eme appel à projet

13. MODIFICATION DE L’AP-CP Citézen

12. PARTICIPATION DES COLLECTIVITES 2020

11.2 ANNEXE BP 2020

11.1 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020

10. AVENANT N°-11 AU CONTRAT D’OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC

9. MODIFICATIONS DES DISPOSITIONS FINANCIERES DES STATUTS DU SYNDICAT

8. MODIFICATION DU MODE DE CALCUL DE PARTICIPATIONS DES COLLECTIVITES

7.2 ANNEXE DM 3

7. DECISION MODIFICATIVE N°-3 EXERCICE 2019

6. BILAN DE CLOTURE DU MARCHE DE MANDAT ET DECISION DE QUITUS

5. APPROBATION PV SEANCE CS 23 10 19

4. APPROBATION PV SEANCE CS 25 09 19

3. INSTALLATION D’UN DELEGUE DANS LA COMMISSION FINANCES-PERSONNEL

2. INSTALLATION D’UN NOUVEAU DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH

1. Secrétaire de séance

23 Octobre 8. Etude_d’approfondissement du projet CITEZEN réalisée par EGIS et ESPELIA pour la BEI

7. Protocole de partenariat DIRIGE avec la région Grand Est en vue de financer le projet CITEZEN

6. Achat du module sanitaire implanté à Stuckange

5. Modification du tableau des effectifs

4. Recours à une gestion déléguée du service de transport dans le cadre d’un contrat de concession

3. Rapport d’orientation budgétaire 2020

2. Choix du scénario de restructuration du réseau CITELINE pour septembre 2020

1. Secrétaire de séance

25 Septembre 14. Décisions prises sur délégation permanente

13. Désignation personne CADA

12. Subvention pour abris voyageurs

11. Schéma directeur cyclable

10.2 Annexe Plan de transport service minimum

10.1 Plan de transport service minimum

9. Convention financement et étude de niveau pro avec la Scnf

8.2 Annexe

8.1 DM 2

7. Cession dépôt Saint Fiacre

6. Désaffectation et déclassement dépôt Saint Fiacre

5. Délégation compétences au Bureau

4. Marché maîtrise ouvrage Citezen

3. Choix de la motorisation

2.2 Approbation du PV du 05-07-2019

2.1 Approbation du PV du 05-05-2019

1. Secrétaire de séance

05 Juillet 18. Procédures scolaires – rentrée 2019

17. Affectation autocars – rentrée 2019

16. Décisions prises sur délégation

15. 2 Protocole de partenariat Thionville / SNCF / SMiTU

15. Protocole de partenariat Thionville / SNCF / SMiTU

14. Avenant n°10 au COSP

13. Convention SIM Grand Est

12. Arrêt du partenariat L.33 – sept 2020

11. Prise en charge des élèves de Stuckange

10.2 Annexe de la grille tarifaire 2019-2020

10. Tarification renouvellement cartes Simplicités

9. Subvention pour abris voyageurs

8. Décisions modificatives 1

7. Convention apport en compte courant d’associés

6. Rapport d’activité 2018

5. Résiliation convention avec le SYDELON

4. Modification du tableau des effectifs

3 Modification de l’organigramme

2.2 Procès verbal du Comité syndical du 03 04 2019

2. Approbation procès verbal du 13 03 2019 et 03 04 2019

1. Secrétaire de séance

03 Avril 14. Décisions prises sur délégation

13. Convention tripartite parking à vélos de Thionville

12. Motion sur les haltes ferroviaires

11.7 Avenant 9 COSP

11.6 ANNEXE 14 MODELE BUDGET PREVISIONNEL SPL TRANS FENSCH

11.5 ANNEXE 11 LISTE DU PERSONNEL

11.4 ANNEXE 3 INVENTAIRE DES BIENS MIS A DISPOSITION PAR L’EXPLOITANT

11-.3 ANNEXE 2 INVENTAIRE DES BIENS MIS A DISPOSITION PAR L’ACTIONNAIRE

11.2 ANNEXE 1.2 DESCRIPTION DU SERVICE

11.1 Avenant 9 au COSP

10. Remboursement de tickets à Trans Fensch

9.2 Grille tarifaire 2019-2020

9.1 Gamme tarifaire

8.3 Chiffres clés BP 2019

8.2 Budget prévisionnel 2019 SMiTU visé

8.1 Budget prévisionnel 2019

7. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement concernant CITEZEN

6. Parts des collectivités 2019

5. Affectation des résultats

4.5 Compte de gestion 2018 visé

4.4 Compte de gestion 2018

4.3 Chiffres clés du Compte Administratif 2018

4.2 Compte Administratif 2018 visé

4.1 Compte Administratif 2018

3. Compte de gestion 2018

1. Secrétaire de séance

13 Mars 6. Marchés conclus en 2018

5. Décisions sur délégation permanente

4. Modification du tableau des effectifs

3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2019

2. 3 Procès verbal du Comité syndical du 19 12 2018

2. 2 Procès verbal du Comité syndical du 28 11 2018

2. 1 Approbation du procès verbal

1. Secrétaire de séance

19 Décembre 13. Décisions sur délégation

12.1 Indemnité de conseil trésorier

11.2 Convention de prestations de services avec CAPFT

11.1 Convention prestations services

10.2 Contrat de syndic

10.1 Adhésion nouveau contrat de syndic

9. Poste marketing

8. Subventions accessibilité

7. Charte Région

6. Avenant 7 Région

5.2 Rapport d’activité TF 2017

5.1 Rapport d’activité 2017

4. Anticipation de crédits

3. Décision modificative n°2

2.3 PV du Comité syndical du 17 10 18

2.2 PV du Comité syndical du 10 09 2018

2. Approbation PV

1. secrétaire de séance

28 Novembre 3.4 Statuts CATP

3.3 Conclusions et avis du commissaire enquêteur sur la DUP

3.2 Conclusions et avis du commissaire enquêteur sur la DAE

3.1 Rapport du commissaire enquêteur

3. Déclaration de projet Citézen

2. Adhésion centrale d’achat du Transport Public

1. Secrétaire de séance

17 Octobre 9. Décisions sur Délégation Permanente

8. Création Emploi : Chargé de Mission Transport

7. Lancement marché AMO Futur Mode de Gestion

6. Décision Modificative 1

4. Convention de partenariat entre la BEI et le SMiTU

3.1 PV du CS 20-06-18

3. Approbation PV du CS 20-06-18

2. Installation M.Philippe – Ottange

1. Secrétaire de séance

10 Septembre 4. Instauration d’une rémunération au profit du Président de la SPL Trans Fensch

3. Approbation du choix de confier la Direction générale de la SPL Trans Fensch au Président du Conseil d’administration

2. Modification de la composition des élus de la SPL Trans Fensch

1. Désignation du secrétaire de séance

20 Juin 12. Modifications de délégations

11. Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

10. Subventions pour mise en accessibilité et abris voyageurs

9.2. Conditions générales de vente sur le réseau Citéline – Annexe 2

9.1. Conditions générales de vente sur le réseau Citéline – Annexe 1

9. Conditions générales de vente sur le réseau Citéline

8. Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la réglementation européenne avec le centre de gestion de la meurthe-et-moselle

7. Mise aux normes de l’accessibilité des services de communication au public en ligne pour les personnes handicapées et désignation d’un référent accessibilité

6.2. Rapport d’activité 2017

6. Rapport d’activité 2017 du SMiTU

5.1. Aménagement du réseau 2018 – Annexe

5. Aménagement du réseau 2018 – phases 2 et 3

4. Autorisation de dépôt d’une demande de subvention AMITER auprès du Conseil Départemental de la Moselle

3. Réélection de la commission finances-personnel

2. Approbation du procès verbal du comité syndical du 11 avril 2018

1. Désignation du secretaire de séance

11 Avril 18. Autorisation d’utilisation d’un arrêt par la société Flixbus

17. Décisions prise en vertu de la délégation permanente du président

16. Optimisation du réseau Citéline sur l’année 2018

15. Subventions pour abris voyageurs et mise en accessibilité

14. Versement d’une aide individuelle au transport

13-1. Budget primitif 2018

13. Adoption du budget primitif 2018

12. Modification du tableau des effectifs

11. Clôture d’AP/CP

10. AP/CP concernant l’ITCRG

9. Participations des collectivités pour l’exercice 2018

8. Avenant n°8 au contrat d’exploitation entre le SMiTU et la SPL TransFensch

7. Tarifs sociaux et paiement de la compensation tarifaire au réel

6. Modification et adoption de la gamme tarifaire 2018-2019

5. Affectation du résultat de l’exercice 2017

4-1. Compte administratif 2017

Adoption du compte administratif 2017

3-1. Compte de gestion 2017

3. Adoption du compte de gestion 2017

2-1. Procès verbal du Comité syndical du 12 mars 2018

2. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 12 mars 2018

1. Désignation du secrétaire de séance

12 Mars 8. Marchés conclus au cours de l’année 2017

7. Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

5. Demande de l’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et à l’enquête parcellaire

4. Subvention pour mise en accessibilité d’arrêts de bus

3. Rapport d’orientation budgétaire 2018

2. Approbation du procés-verbal du Comité syndical du 20 décembre 2017

1. Désignation d’un secrétaire de séance

20 Décembre 11. Information – Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président

10. Subventions pour achat d’abris voyageurs

9. Plan d’action 2018 dans le cadre du Document Unique

8. Validation du Document Unique du SMiTU

7. Financement de l’action 23 du PDU

6. Anticipation de crédits pour l’exercice 2018

5. Décision modificative n°2

4. Apport en compte courant du SMiTU à la SPL TransFensch

3. Approbation des études d’avant-projet du Citézen

2.3. Provès verbal du comité syndical du 22 novembre 2017

2.2. Provès verbal du comité syndical du 25 octobre 2017

2.1. Provès verbal du comité syndical du 20 octobre 2017

2. Approbations des procès verbaux des comités syndicaux

1. Désignation du secrétaire de séance

22 Novembre II.2 Informations N°2017/87 Délégations des Vice-Présidents

I.2 Déliberation N°2017/86 Vente des actions de la SEM Trans Fensch détenues par le SMITU

I.1 – Délibérations N°2017/85 Désignation d’un secrétaire de séance

25 Octobre 16. Information : composition de la CAO

15. Elections des membres de la commission de délégation de service public

14. Désignations des élus au sein des associations et des organismes extérieurs

13. désignation du représentant au GART

12. désignations des référents CNAS

11. Désignation des élus à la SEM Trans Fensch

10. Désignation des élus à la SPL Trans Fensch

9. Composition de la CCSPL

8. Commissions techniques du SMiTU

7. Composition du Bureau

6. Délégation d’attributions au Président

5. Détermination des indemnités de fonction

4. Elections des Vice-Présidents

3. Détermination du nombre de Vice-Présidents

2. Election du Président

1. Désignation du secrétaire de séance

20 Octobre 20. Information

19. Passage en une seule structure SPL

18. Subvention pour achats d’abris voyageurs

17. Rachat des actions détenues par TransDev

16.2. Avenant n°7 SMiTU/SPL

16.1. Avenant n°7 au contrat d’exploitation SMiTU/SPL

15.2. Rapport d’activité 2016 TF

15.1. Rapport d’actitivé 2016 Trans Fensch

14. Approbation du programme pluriannuel d’acces à l’emploi titulaire

13. Modification du règlement intérieur : décompte des congés annuels

12. Modification du règlement intérieur : journée de solidarité

11.2. Charte informatique

11.1. Avenant n°2 au règlement intérieur : charte informatique

10. Modification du tableau des effectifs

9. Décision modificative n°1

8.3. Annexes

8.2. Bilan de la concertation

8.1. Bilan de la concertation préalable

7. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF

6. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF

5. Installation de ces élus dans les commissions

4. Installation de deux élus au Bureau

3. Installation des délégués de Bertrange, Guénange et Stuckange

2.2. Procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017

2.1. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017

1bis. Ajout d’un point supplémentaire

1. Désignation du secrétaire de séance

21 Juin II.3. Demande de révision de la participation financière de Gandrange

II.2. Décisions prises sur délégation permanente du Président

II.1. Composition de la CAO

I.19. Modification du montant de Pass Scool Département

I.18. Retrait de la CCAM et adhésion de trois communes

I.17. Implantation d’un module sanitaire au P+R de Yutz

I.16. Modification de l’organigramme du SMiTU

I.15.1. Rapport d’activité 2016

I.15. Rapport annuel d’activité

I.14. Avenant n°2 à la convention avec le Sydelon

I.13. Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs

I.12. Subvention pour achat d’abribus

I.11. Conditions générales d’utilisation du réseau Citeline

I.10. Remboursement des abonnements mensuels Citelux

I.9. Demande d’autorisation de desserte d’arrêts Citéline

I.8. Aménagement de la ligne 28 Thionville-Uckange

I.7. Rétrocession de la compétence “Parking de covoiturage, frontaliers et parking relais”

I.6. Retrait de la délibération n°2017/25 – Réalisation de parking

I.5. Adoption du budget supplémentaire 2017

I.3. Dissolution EPIC

I.2.1. PV du Comité syndical du 4 avril 2017

I.2. Approbation du PV du Comité syndical du 4 avril 2017

I.1Bis. Ajout d’un point supplémentaire

I.1. Désignation d’un secrétaire de séance

04 Avril 25. Réalisation de parkings à Metzange et Uckange

24.1 Présentation de la rentrée 2017-2018

24. Optimisation du réseau

23. Mise à disposition de locaux

22. Barème des amendes Citéline

21.1 Grille tarifaire

21. Grille tarifaire Citéline

18. Avenant 3 à la Convention Simplicim

17. Demande de subvention au FNP

16. Présentation des objectifs du document unique

15. Modification du tableau des effectifs

14. Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation de carrière des agents de catégorie C

12. Suppression de la régie Citelux

11. Affectation du résultat 2016

10.1 Compte administratif 2016

10. Adoption du compte administratif 2016

9.2 Page originale du compte de gestion 2016

9.1 Compte de gestion exercice 2016

9. Compte de gestion 2016

8. Modalités de la concertation préalable du projet d’ITCRG

7. Attribution du marché de communication pour le projet d’ITCRG

6. Décisions prises sur délégation permanente du Président

5. Marchés conclus en 2016

4.1 PV du Comité syndical du 14 décembre 2016

4. Approbation du PV du Comité syndical du 14 décembre 2016

3. Remplacement du délégué de la CAVF dans les commissions

2. Installation d’un délégué de la CAVF

1ter. Modification d’un point

1.bis Ajout d’un point supplémentaire

1. Désignation du secrétaire de séance