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Délibérations & rapports d’activités
Délibérations & rapports d’activités
Rapports d'activité
Délibérations
Arrêtés
2018
Mars 2018
12 Mars
8. Marchés conclus au cours de l’année 2017
7. Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président
5. Demande de l’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et à l’enquête parcellaire
4. Subvention pour mise en accessibilité d’arrêts de bus
3. Rapport d’orientation budgétaire 2018
2. Approbation du procés-verbal du Comité syndical du 20 décembre 2017
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2017
Décembre 2017
20 Décembre
11. Information – Décisions prises en vertu de la délégation permanente du Président
10. Subventions pour achat d’abris voyageurs
9. Plan d’action 2018 dans le cadre du Document Unique
8. Validation du Document Unique du SMiTU
7. Financement de l’action 23 du PDU
6. Anticipation de crédits pour l’exercice 2018
5. Décision modificative n°2
4. Apport en compte courant du SMiTU à la SPL TransFensch
3. Approbation des études d’avant-projet du Citézen
2.3. Provès verbal du comité syndical du 22 novembre 2017
2.2. Provès verbal du comité syndical du 25 octobre 2017
2.1. Provès verbal du comité syndical du 20 octobre 2017
2. Approbations des procès verbaux des comités syndicaux
1. Désignation du secrétaire de séance
Novembre 2017
22 Novembre
II.2 Informations N°2017/87 Délégations des Vice-Présidents
I.2 Déliberation N°2017/86 Vente des actions de la SEM Trans Fensch détenues par le SMITU
I.1 – Délibérations N°2017/85 Désignation d’un secrétaire de séance
Octobre 2017
25 Octobre
16. Information : composition de la CAO
15. Elections des membres de la commission de délégation de service public
14. Désignations des élus au sein des associations et des organismes extérieurs
13. désignation du représentant au GART
12. désignations des référents CNAS
11. Désignation des élus à la SEM Trans Fensch
10. Désignation des élus à la SPL Trans Fensch
9. Composition de la CCSPL
8. Commissions techniques du SMiTU
7. Composition du Bureau
6. Délégation d’attributions au Président
5. Détermination des indemnités de fonction
4. Elections des Vice-Présidents
3. Détermination du nombre de Vice-Présidents
2. Election du Président
1. Désignation du secrétaire de séance
20 Octobre
20. Information
19. Passage en une seule structure SPL
18. Subvention pour achats d’abris voyageurs
17. Rachat des actions détenues par TransDev
16.2. Avenant n°7 SMiTU/SPL
16.1. Avenant n°7 au contrat d’exploitation SMiTU/SPL
15.2. Rapport d’activité 2016 TF
15.1. Rapport d’actitivé 2016 Trans Fensch
14. Approbation du programme pluriannuel d’acces à l’emploi titulaire
13. Modification du règlement intérieur : décompte des congés annuels
12. Modification du règlement intérieur : journée de solidarité
11.2. Charte informatique
11.1. Avenant n°2 au règlement intérieur : charte informatique
10. Modification du tableau des effectifs
9. Décision modificative n°1
8.3. Annexes
8.2. Bilan de la concertation
8.1. Bilan de la concertation préalable
7. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF
6. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF
5. Installation de ces élus dans les commissions
4. Installation de deux élus au Bureau
3. Installation des délégués de Bertrange, Guénange et Stuckange
2.2. Procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017
2.1. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017
1bis. Ajout d’un point supplémentaire
1. Désignation du secrétaire de séance
Juin 2017
21 Juin
II.3. Demande de révision de la participation financière de Gandrange
II.2. Décisions prises sur délégation permanente du Président
II.1. Composition de la CAO
I.19. Modification du montant de Pass Scool Département
I.18. Retrait de la CCAM et adhésion de trois communes
I.17. Implantation d’un module sanitaire au P+R de Yutz
I.16. Modification de l’organigramme du SMiTU
I.15.1. Rapport d’activité 2016
I.15. Rapport annuel d’activité
I.14. Avenant n°2 à la convention avec le Sydelon
I.13. Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs
I.12. Subvention pour achat d’abribus
I.11. Conditions générales d’utilisation du réseau Citeline
I.10. Remboursement des abonnements mensuels Citelux
I.9. Demande d’autorisation de desserte d’arrêts Citéline
I.8. Aménagement de la ligne 28 Thionville-Uckange
I.7. Rétrocession de la compétence “Parking de covoiturage, frontaliers et parking relais”
I.6. Retrait de la délibération n°2017/25 – Réalisation de parking
I.5. Adoption du budget supplémentaire 2017
I.3. Dissolution EPIC
I.2.1. PV du Comité syndical du 4 avril 2017
I.2. Approbation du PV du Comité syndical du 4 avril 2017
I.1Bis. Ajout d’un point supplémentaire
I.1. Désignation d’un secrétaire de séance
Avril 2017
04 Avril
25. Réalisation de parkings à Metzange et Uckange
24.1 Présentation de la rentrée 2017-2018
24. Optimisation du réseau
23. Mise à disposition de locaux
22. Barème des amendes Citéline
21.1 Grille tarifaire
21. Grille tarifaire Citéline
18. Avenant 3 à la Convention Simplicim
17. Demande de subvention au FNP
16. Présentation des objectifs du document unique
15. Modification du tableau des effectifs
14. Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation de carrière des agents de catégorie C
12. Suppression de la régie Citelux
11. Affectation du résultat 2016
10.1 Compte administratif 2016
10. Adoption du compte administratif 2016
9.2 Page originale du compte de gestion 2016
9.1 Compte de gestion exercice 2016
9. Compte de gestion 2016
8. Modalités de la concertation préalable du projet d’ITCRG
7. Attribution du marché de communication pour le projet d’ITCRG
6. Décisions prises sur délégation permanente du Président
5. Marchés conclus en 2016
4.1 PV du Comité syndical du 14 décembre 2016
4. Approbation du PV du Comité syndical du 14 décembre 2016
3. Remplacement du délégué de la CAVF dans les commissions
2. Installation d’un délégué de la CAVF
1ter. Modification d’un point
1.bis Ajout d’un point supplémentaire
1. Désignation du secrétaire de séance
2017
Arrêté n° 2017-17
Arrêté n° 2017-16
Arrêté n° 2017-14
Arrêté n° 2017-13
Arrêté n° 2017-12
Arrêté n° 2017-11
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