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2020

2019

  • 18 Décembre 25. INFORMATION PROCEDURE DE CESSION D’UN ABRI SEMI HABITABLE NON UTILISE
  • 24. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION PERMANENTE DU PRESIDENT
  • 23. ENTREPRISES RETENUES PAR LA CAO POUR LES LOTS 1 ET 2 DU MARCHE DOA DE FRANCHISSEMENT DE LA MOSELLE
  • 22. MODIFICATION DELIBERATION 2019-44 CESSION A TITRE ONEREUX D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER DU DOMAINE PRIVE SMITU
  • 21.2 Annexe Grille tarifaire 2019-2020
  • 21.1 MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE CITELINE
  • 20. MODIFICATION DES CGV CITELINE
  • 19. RAPPORT D’ACTIVITE TF 2018
  • 18. Convention avec INRAP pour diagnostic archéologique
  • 17. Acquisitions foncière SNCF_et occupations temporaires domaine public
  • 16. LANCEMENT D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LE NOUVEAU DEPOT
  • 15. LANCEMENT D’UN MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE INFRASTRUCTURE LIGNES SYSTEMES ET P+R
  • 14. Convention financement 3eme appel à projet
  • 13. MODIFICATION DE L’AP-CP Citézen
  • 12. PARTICIPATION DES COLLECTIVITES 2020
  • 11.2 ANNEXE BP 2020
  • 11.1 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020
  • 10. AVENANT N°-11 AU CONTRAT D’OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC
  • 9. MODIFICATIONS DES DISPOSITIONS FINANCIERES DES STATUTS DU SYNDICAT
  • 8. MODIFICATION DU MODE DE CALCUL DE PARTICIPATIONS DES COLLECTIVITES
  • 7.2 ANNEXE DM 3
  • 7. DECISION MODIFICATIVE N°-3 EXERCICE 2019
  • 6. BILAN DE CLOTURE DU MARCHE DE MANDAT ET DECISION DE QUITUS
  • 5. APPROBATION PV SEANCE CS 23 10 19
  • 4. APPROBATION PV SEANCE CS 25 09 19
  • 3. INSTALLATION D’UN DELEGUE DANS LA COMMISSION FINANCES-PERSONNEL
  • 2. INSTALLATION D’UN NOUVEAU DELEGUE DE LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH
  • 1. Secrétaire de séance
  • 2018

    2017

  • 25 Octobre 16. Information : composition de la CAO
  • 15. Elections des membres de la commission de délégation de service public
  • 14. Désignations des élus au sein des associations et des organismes extérieurs
  • 13. désignation du représentant au GART
  • 12. désignations des référents CNAS
  • 11. Désignation des élus à la SEM Trans Fensch
  • 10. Désignation des élus à la SPL Trans Fensch
  • 9. Composition de la CCSPL
  • 8. Commissions techniques du SMiTU
  • 7. Composition du Bureau
  • 6. Délégation d’attributions au Président
  • 5. Détermination des indemnités de fonction
  • 4. Elections des Vice-Présidents
  • 3. Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • 2. Election du Président
  • 1. Désignation du secrétaire de séance
  • 20 Octobre 20. Information
  • 19. Passage en une seule structure SPL
  • 18. Subvention pour achats d’abris voyageurs
  • 17. Rachat des actions détenues par TransDev
  • 16.2. Avenant n°7 SMiTU/SPL
  • 16.1. Avenant n°7 au contrat d’exploitation SMiTU/SPL
  • 15.2. Rapport d’activité 2016 TF
  • 15.1. Rapport d’actitivé 2016 Trans Fensch
  • 14. Approbation du programme pluriannuel d’acces à l’emploi titulaire
  • 13. Modification du règlement intérieur : décompte des congés annuels
  • 12. Modification du règlement intérieur : journée de solidarité
  • 11.2. Charte informatique
  • 11.1. Avenant n°2 au règlement intérieur : charte informatique
  • 10. Modification du tableau des effectifs
  • 9. Décision modificative n°1
  • 8.3. Annexes
  • 8.2. Bilan de la concertation
  • 8.1. Bilan de la concertation préalable
  • 7. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF
  • 6. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF
  • 5. Installation de ces élus dans les commissions
  • 4. Installation de deux élus au Bureau
  • 3. Installation des délégués de Bertrange, Guénange et Stuckange
  • 2.2. Procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017
  • 2.1. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017
  • 1bis. Ajout d’un point supplémentaire
  • 1. Désignation du secrétaire de séance
  • Arrêté-SMITU-23-09-2020.pdf

    Arrêté préfectoral du 23 09 2020

    ARRETE-PREFECTORAL-Statuts-SMITU-Nov-2017.pdf

    ARRETE PREFECTORAL & Statuts SMITU – Nov 2017