Le dossier d’enquête publique

Le dossier d’enquête publique

Autorisation environnementale

Demande d'autorisation environnementale - Avis des services

Dossier de demande d'autorisation environnementale

Déclaration d'utilité publique

Sommaire DUP

A. Identification du demandeur

B. Objet de l'enquête, informations juridiques

C. Notice explicative

D. Plan de situation

E. Plan général des travaux

E. Plan général des travaux 2

E. Plan général des travaux 3

E. Plan général des travaux 4

F. Les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants

G. Evaluation socio-économique et financière du projet

H. Résumé non technique

I. Etude d'impact

J. Etude d'incidence Natura 2000

K. L'appréciation sommaire des dépenses

L. L'estimation sommaire du coût des acquisitions à réaliser

M. L'avis de l'autorité environnementale et les suites à données

N. Bilan de la concertation préalable

O. Annexes

Etude d'impact

Etude d'impact

Etude d'impact 2

Etude d'impact 3

Complément à l'étude d'impact

Mémoire en réponse - Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale

Résumé non technique de l'étude d'impact

Annexes

Annexes - Atlas cartographique

Annexes - Atlas cartographique 2

Annexes - Atlas cartographique 3

Annexes - Atlas cartographique 4

Annexes - Diagnostic environnemental - Investigations complémentaires

Annexes - Etude hydraultique

Annexes - Etude de faisabilité technique et financière d'un TCSP sur le réseau du SMiTU

Annexes - Etude de faisabilité technique et financière d'un TCSP sur le réseau du SMiTU 2

Annexes - Etude de faisabilité technique et financière d'un TCSP sur le réseau du SMiTU 3

Annexes - Etude de faisabilité technique et financière d'un TCSP sur le réseau du SMiTU 4

Annexes - Etude de faisabilité technique et financière d'un TCSP sur le réseau du SMiTU 5

Annexes - Etude de faisabilité technique et financière d'un TCSP sur le réseau du SMiTU 6

Annexes - Demande de dérogation VNF

Annexes - Cachier des Clauses Environnementales de Chantier

Annexes - Enquête origine/destination par relevés de plaques minéralogiques

Annexes - Etude faune, flore et habitats naturels

Annexes - Etude faune, flore et habitats naturels 2

Annexes - Approche Carbone du projet

Citézen

Fichiers consultables