Délibérations & rapports d’activités

2017

  • 25 Octobre 16. Information : composition de la CAO
  • 15. Elections des membres de la commission de délégation de service public
  • 14. Désignations des élus au sein des associations et des organismes extérieurs
  • 13. désignation du représentant au GART
  • 12. désignations des référents CNAS
  • 11. Désignation des élus à la SEM Trans Fensch
  • 10. Désignation des élus à la SPL Trans Fensch
  • 9. Composition de la CCSPL
  • 8. Commissions techniques du SMiTU
  • 7. Composition du Bureau
  • 6. Délégation d’attributions au Président
  • 5. Détermination des indemnités de fonction
  • 4. Elections des Vice-Présidents
  • 3. Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • 2. Election du Président
  • 1. Désignation du secrétaire de séance
  • 20 Octobre 20. Information
  • 19. Passage en une seule structure SPL
  • 18. Subvention pour achats d’abris voyageurs
  • 17. Rachat des actions détenues par TransDev
  • 16.2. Avenant n°7 SMiTU/SPL
  • 16.1. Avenant n°7 au contrat d’exploitation SMiTU/SPL
  • 15.2. Rapport d’activité 2016 TF
  • 15.1. Rapport d’actitivé 2016 Trans Fensch
  • 14. Approbation du programme pluriannuel d’acces à l’emploi titulaire
  • 13. Modification du règlement intérieur : décompte des congés annuels
  • 12. Modification du règlement intérieur : journée de solidarité
  • 11.2. Charte informatique
  • 11.1. Avenant n°2 au règlement intérieur : charte informatique
  • 10. Modification du tableau des effectifs
  • 9. Décision modificative n°1
  • 8.3. Annexes
  • 8.2. Bilan de la concertation
  • 8.1. Bilan de la concertation préalable
  • 7. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF
  • 6. Désignation d’un représentant au CA de la SEM TF
  • 5. Installation de ces élus dans les commissions
  • 4. Installation de deux élus au Bureau
  • 3. Installation des délégués de Bertrange, Guénange et Stuckange
  • 2.2. Procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017
  • 2.1. Approbation du procès verbal du Comité syndical du 21 juin 2017
  • 1bis. Ajout d’un point supplémentaire
  • 1. Désignation du secrétaire de séance